Grand Sceau du Canada

Le Grand Sceau du Canada représente l'un des instruments les plus anciens et les plus respectés de notre gouvernement. Depuis les débuts de notre nation, le Grand Sceau du Canada authentifie les actes les plus importants au pays. Apposé sur un document, il symbolise le pouvoir de notre gouvernement parlementaire conféré par l'autorité royale.

Le Grand Sceau est utilisé à des fins tant cérémonielles qu'administratives. Chaque fois qu'un nouveau gouverneur général est installé au Canada, on lui confie, à titre de représentant de la Couronne, la garde solennelle du Sceau. Tous les documents officiels, par exemple les proclamations royales et les commissions relatives à la nomination des ministres, des lieutenants-gouverneurs, des sénateurs et des juges, portent l'empreinte du Grand Sceau du Canada. Tout en reflétant l'autorité, la volonté et le pouvoir de la Couronne, la présence du Sceau apporte un certain prestige à un acte.

La gouverneure générale est la gardien solennel du Grand Sceau; elle jure d'en assurer la garde lors de son assermentation. Durant la cérémonie d'assermentation d'un nouveau Conseil des ministres, le ministre de l'Industrie, qui est également le registraire général du Canada en vertu de la Loi sur le ministère de l'Industrie, devient le gardien du Grand Sceau au quotidien. Le sous-ministre du ministère agit à titre de sous-registraire général.