Rapport Annuel 2022-2023

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Table des matières

  1. Aperçu du Bureau du secrétaire du gouverneur général
  2. Faits saillants de 2022–2023
  3. Représenter la Couronne au Canada
  4. Représenter le Canada au pays et à l’étranger
  5. Encourager l’excellence et les réalisations
  6. Remplir les fonctions de commandante en chef
  7. Rapprocher les Canadiens et Canadiennes
  8. Discours respectueux à l’occasion de la Journée internationale des femmes
  9. Activités du Bureau
  10. Soutien provenant d’autres ministères

Aperçu du Bureau du secrétaire du gouverneur général

Le Bureau du secrétaire du gouverneur général (BSGG) soutient la gouverneure générale dans l’exercice de ses responsabilités constitutionnelles, cérémonielles et d’État. Le BSGG assure également la planification et la mise en œuvre du programme de la gouverneure générale et de ses nombreuses activités auprès des Canadiens et Canadiennes, et en leur nom, à l’échelle du pays et à l’étranger, de même que celles des Forces armées canadiennes à titre de commandante en chef. Ces activités permettent de reconnaître les réalisations exceptionnelles de nos concitoyens et concitoyennes et de renforcer l’identité, l’unité et la fierté nationales.

  • Le BSGG est dirigé par un secrétaire, qui agit à titre de conseiller principal du gouverneur général et de chancelier d’armes de l’Autorité héraldique du Canada.
  • La Direction des programmes, des opérations et des communications (POC) aide la gouverneure générale à tisser des liens avec les Canadiens et Canadiennes grâce à l’organisation et à la promotion d’événements publics et de visites au Canada et à l’étranger. Cette direction fait également la promotion des thèmes du mandat de chaque gouverneur général et contribue à sensibiliser l’opinion publique aux grandes questions d’intérêt national.
  • La Chancellerie des distinctions honorifiques rend hommage à des Canadiens exceptionnels en leur décernant des médailles, des prix et des décorations. Son travail met en lumière les réalisations et les innovations canadiennes ainsi que les héros méconnus de tous les horizons de notre pays. La Chancellerie comprend également l’Autorité héraldique du Canada, service responsable de la création et de l’enregistrement des armoiries au Canada, qui est sous la responsabilité du gouverneur général.
  • La Direction des services ministériels assure la prestation de services interne, notamment la gestion des finances et du matériel, ainsi que les technologies de l’information.
  • La Direction des ressources humaines fournit des conseils, des orientations et des recommandations aux employés et aux cadres de l’OSGG dans l’optique de créer et de maintenir une main-d’œuvre saine, diversifiée et inclusive.

Le budget de fonctionnement du BSGG est approuvé par le Parlement. Le BSGG doit également rendre compte au Parlement de ses dépenses, qui sont publiées à la fin de chaque exercice dans le cadre du processus des comptes publics.

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Une année historique

L’exercice 2022-2023 a coïncidé avec la deuxième année du mandat de la gouverneure générale Mary Simon, une année où les événements importants se sont succédé et où le monde a doucement commencé à sortir de la pandémie de COVID-19.

Ce fut une année marquée par de multiples événements et activités de grande importance.

  • Son Excellence s’est jointe à la population canadienne pour pleurer le décès de la reine Elizabeth II et s’est rendue au Royaume-Uni pour faire ses adieux à cette monarque bien-aimée et assister à la proclamation d’un nouveau souverain, Sa Majesté le roi Charles III.
  • Elle a également assisté aux excuses que le pape François a présentées sur le sol canadien à propos des atrocités commises dans les pensionnats, un geste important un geste important qui pave la voie vers la réconciliation et de la guérison. Elle a également discuté avec des membres des communautés autochtones et non autochtones lors de ses visites régionales à travers le Canada.
  • À la demande du premier ministre, Son Excellence a effectué une visite officielle en Islande et une visite d’État en Finlande, au cours desquelles elle a contribué à renforcer le soutien indéfectible du Canada en matière de sécurité internationale et à consolider les liens solides avec ces pays. En participant à l’Assemblée du Cercle arctique en Islande, Son Excellence a réaffirmé l’engagement du Canada à l’égard de l’Arctique. Cette visite a également marqué les 75 ans des relations diplomatiques canado-islandaises. En Finlande, la visite a permis de promouvoir la présence active du Canada sur la scène internationale ainsi que le développement durable, le savoir autochtone, les échanges scientifiques et l’autonomisation des jeunes dans l’Arctique.
  • Son Excellence a accueilli l’honorable Joe Biden lors de sa première visite au Canada en tant que président des États-Unis, démontrant ainsi l’importance cruciale et soutenue de la collaboration du Canada avec son plus proche allié.

 Nous devons tous travailler ensemble pour avancer sur le chemin de la réconciliation et de la guérison; en faisant tout d’abord preuve de compréhension et de respect. Vous m’avez peut‑être déjà entendue parler du mot ajuinnata au cours de la dernière année. Ajuinnata est une expression inuktitut importante pour les Inuits. Elle signifie qu’on ne doit jamais abandonner et que l’on doit s’engager à agir. L’esprit d’ajuinnata nous entoure. Dans la persévérance dont nous avons fait preuve durant la pandémie. Dans le travail sans relâche que les communautés de partout au Canada ont accompli. Et dans la détermination et l’espoir de la jeunesse de travailler pour bâtir un Canada à la hauteur de nos rêves. 

Son Excellence la très honorable Mary Simon, gouverneure générale du Canada, discours à l’occasion de la fête du Canada 2022

Faits saillants de l’année 2022-2023

  • Plus de 20 villes et communautés visitées à travers le Canada.
  • Près de 10 000 personnalités canadiennes remarquables ont été honorées par le biais du Régime canadien de distinctions honorifiques.
  • Des lettres de créance ont été reçues de 37 chefs de mission étrangers.
  • Plus de 40 000 personnes ont visité Rideau Hall et la Résidence du gouverneur général à la Citadelle de Québec.
  • En vue du couronnement de Sa Majesté le roi Charles III, l’Autorité héraldique du Canada a joué un rôle déterminant dans l’élaboration de plusieurs concepts, notamment l’emblème du couronnement à utiliser au Canada, le drapeau du roi pour le Canada et une nouvelle version canadienne de la couronne royale. Le héraut d’armes du Canada a lu la proclamation de l’accession du roi lors d’une cérémonie nationale qui s’est déroulée à Rideau Hall, le 10 septembre 2022.

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Représenter la Couronne au Canada

En tant que représentante du chef de l’État au Canada, la gouverneure générale exerce des fonctions constitutionnelles et agit comme gardienne de notre démocratie parlementaire. Ainsi, son rôle est non partisan et apolitique. L’une des principales responsabilités constitutionnelles de la gouverneure générale est de veiller à ce que le Canada ait toujours un premier ministre qui jouit de la confiance de la chambre élue. Elle a également pour responsabilité d’accorder la sanction royale aux projets de loi du Parlement.

 Nous devons aller au-delà des jugements et donner l’exemple en faisant preuve de compréhension et de respect envers tout le monde. On doit permettre aux personnes marginalisées, aux personnes qui sont laissées pour compte, aux minorités et aux communautés autochtones de s’exprimer. Tout comme aux personnes déplacées, rejetées, oubliées ou ignorées. Tendez une main amicale à ceux avec qui vous n’avez jamais travaillé auparavant. Le Commonwealth n’est pas qu’un nom, c’est également un but. Une société de nations qui travaillent ensemble et poursuivent des objectifs communs. 

Son Excellence la très honorable Mary Simon, gouverneure générale du Canada, 65e Conférence parlementaire du Commonwealth, le 23 août 2022

Le BSGG a soutenu la gouverneure générale Simon dans l’exercice de ses fonctions constitutionnelles, notamment pour l’aider à :

  • prononcer le discours d’ouverture de la 65e Conférence parlementaire du Commonwealth, à Halifax, en Nouvelle-Écosse;
  • assermenter les nouveaux membres du Conseil des ministres du Canada;
  • signer des documents officiels, notamment des décrets, des instruments d’avis, des projets de loi, des proclamations, des commissions, des agréments pour les chefs de mission étrangers, des lettres de créance et des lettres de rappel.

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Représenter le Canada au pays et à l’étranger

La gouverneure générale représente le Canada à l’échelle nationale et internationale. Au pays, la gouverneure générale renforce les liens du Canada avec les autres nations en y accueillant officiellement les chefs de mission diplomatique étrangers. Elle accueille aussi les chefs d’État étrangers et les membres de la famille royale lors de leurs visites au Canada, notamment à Rideau Hall, à Ottawa, et à la Citadelle de Québec. La gouverneure générale effectue aussi des voyages diplomatiques à la demande du premier ministre afin d’appuyer les objectifs internationaux et diplomatiques du Canada.

 Pendant 70 ans, la reine a été une présence constante pour le Canada et le Commonwealth. Dans les périodes de réjouissances comme dans les situations difficiles, elle a suivi de près l’évolution de notre histoire. Comme elle était une souveraine qui avait traversé les joies et les épreuves de la vie, nous faisions confiance à ses messages d’espoir évoquant la promesse d’un avenir meilleur. Elle savait que le temps mène le plus souvent à la guérison, au progrès et à la compréhension. 

Son Excellence la très honorable Mary Simon, gouverneure générale du Canada, à l’occasion des funérailles d’État de la reine Elizabeth II, le 19 septembre 2022

Dans le cadre de ses activités de représentation du Canada, la gouverneure générale Mary Simon a :

  • rencontré la princesse Margriet des Pays-Bas, en mai 2022;
  • accueilli et accompagné le prince de Galles et la duchesse de Cornouailles lors de leur tournée royale au Canada, en mai 2022;
  • participé aux événements du jubilé de platine de la Reine à Londres, en juin 2022;
  • rencontré son excellence Múte Bourup Egede, premier ministre du Groenland, en juin 2022;
  • participé à la visite au Canada de Sa Sainteté le Pape François, en juillet 2022;
  • assisté aux funérailles de la reine Elizabeth II, en septembre 2022;
  • a rencontré Son Excellence Yoon Suk Yeol, président de la République de Corée, en septembre 2022;
  • effectué une visite de travail en Islande en octobre 2022, à la demande du gouvernement du Canada;
  • rencontré Sa Majesté le roi Abdallah II bin Al Hussein, du Royaume hachémite de Jordanie, en janvier 2023;
  • effectué une visite d’État en Finlande en février 2023, à la demande du gouvernement du Canada;
  • accueilli le président des États-Unis d’Amérique au Canada, en mars 2023;
  • accueilli à Rideau Hall de nouveaux chefs de mission au Canada et a reçu leurs lettres de créance.

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Encourager l’excellence

La gouverneure générale remet des distinctions honorifiques et des prix pour reconnaître des personnes extraordinaires au nom de toute la population canadienne. Qu’il s’agisse de bénévoles de la communauté, de scientifiques, d’artistes, de militaires, d’universitaires ou de voisins, des milliers de personnes sont reconnues chaque année pour leur contribution exceptionnelle à notre société. Les récipiendaires proviennent de toutes les sphères de la société et partagent la même volonté d’aider les autres et d’atteindre l’excellence. La levée des restrictions liées à la pandémie a permis à la gouverneure générale Mary Simon d’accueillir en personne les Canadiens et Canadiennes à Rideau Hall afin de rendre hommage à leurs contributions extraordinaires.

 Vous représentez de nombreux secteurs, vous avez connu des succès sur la scène locale, nationale et internationale, et vous avez fait preuve d’ingéniosité, d’innovation et de générosité. Peu importe si nous soulignons l’œuvre de toute une vie ou une réalisation particulière, ce qui compte vraiment c’est que vous avez apporté une contribution remarquable à vos communautés et au Canada. En tant que gouverneure générale, je considère que j’ai à la fois le privilège et la responsabilité de découvrir vos histoires et de les faire connaître!

Son Excellence la très honorable Mary Simon, gouverneure générale du Canada, lors d’une cérémonie de remise de distinctions honorifiques, à Rideau Hall, le 26 mai 2022

La gouverneure générale Mary Simon a rendu hommage à des Canadiens et Canadiennes extraordinaires :

  • en remettant des distinctions honorifiques nationales à des centaines de personnes lors d’activités et de cérémonies à Rideau Hall et à la Citadelle;
  • en investissant 255 Canadiens et Canadiennes extraordinaires dans l’Ordre du Canada;
  • en remettant les Prix du Gouverneur général pour les arts du spectacle 2022 à des Canadiens et Canadiennes dont les réalisations exceptionnelles ont enrichi la vie culturelle du pays;
  • en remettant les Prix d’histoire du Gouverneur général 2022;
  • en remettant les Prix du Gouverneur général en commémoration de l’affaire « personne » à six récipiendaires;
  • en remettant les médailles du Gouverneur général en architecture et en architecture du paysage 2022 à des Canadiens et Canadiennes exceptionnels pour leurs projets novateurs.

La gouverneure générale est également la chef de l’Autorité héraldique du Canada (AHC), qui reconnaît les Canadiens par l’octroi d’armoiries, de drapeaux et d’insignes dans le cadre du régime canadien de distinctions honorifiques.

  • L'AHC a créé ou enregistré 158 emblèmes au total au cours de l’exercice 2022–2023, y compris de nouveaux emblèmes héraldiques pour la Direction générale de l’application de la loi du ministère d’Environnement et Changement climatique Canada, l’Administration portuaire de Toronto, l’École de technologie supérieure de Montréal, ainsi que plusieurs insignes d’unité pour les Forces armées canadiennes.

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Remplir les fonctions de commandante en chef

À titre de commandante en chef, la gouverneure générale offre soutien et encouragements aux membres des Forces armées canadiennes ainsi qu’à leurs familles et à leurs proches, en plus d’aider la population canadienne à reconnaître les contributions passées et présentes des militaires à notre pays.

 Chacune et chacun d’entre vous qui portez l’uniforme militaire a quelque chose de spécial. Vous visez l’excellence et vous êtes toujours prêts à accomplir les tâches qui vous sont confiées. Vous servez au Canada en défendant notre souveraineté et en aidant la population quand surviennent des catastrophes naturelles ou d’autres situations d’urgence. Vous servez aussi à l’étranger, en vous impliquant auprès de gens de partout dans le monde et en contribuant à bâtir une société mondiale stable et pacifique. À vous tous, je dis merci. Merci pour votre sacrifice. Merci pour votre service. 

Gouverneure générale Mary Simon, lors de la cérémonie de changement de guidon à la garnison de Petawawa, 9 décembre 2022

Dans ses fonctions de commandante en chef, la gouverneure générale Mary Simon a soutenu les Forces armées canadiennes :

  • en présentant un nouveau guidon aux Queen’s York Rangers, à Toronto;
  • en rencontrant des membres des Forces armées canadiennes qui ont participé aux funérailles de la reine Elizabeth II;
  • en recevant le premier coquelicot symbolique de la Campagne nationale du coquelicot lors d’une cérémonie à Rideau Hall;
  • en participant à la cérémonie nationale du jour du Souvenir au Monument commémoratif de guerre du Canada, à Ottawa, et en accueillant un événement en l’honneur de la Mère nationale de la Croix d’argent de 2022;
  • en présidant une cérémonie marquant le 75e anniversaire de la création des Rangers canadiens;
  • en présentant un nouveau guidon au régiment Royal Canadian Dragoons à la garnison de Petawawa;
  • en recevant les honneurs militaires du Royal 22e Régiment à la Citadelle, notamment une inspection de la garde et une salve de 21 coups d’artillerie;
  • en rencontrant la direction du Conseil exécutif des Forces canadiennes.

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Tisser des liens avec les Canadiens et Canadiennes

Dans un pays aussi vaste et diversifié que le Canada, la gouverneure générale a un rôle important à jouer pour rapprocher les gens dans un esprit de bonne volonté et de solidarité. En rencontrant les gens dans leur communauté et en organisant des événements et des activités à Rideau Hall, à Ottawa, et à la Citadelle de Québec, la gouverneure générale encourage le dialogue, suscite une conscience commune des objectifs, de l’identité, de la compassion et des réalisations, et favorise le respect des expériences, des origines et des perspectives de tous les Canadiens.

S’appuyant sur la relation fondamentale de la Couronne avec les peuples autochtones, la gouverneure générale est également bien placée pour favoriser la compréhension mutuelle et la réconciliation entre les peuples autochtones et non autochtones. Pour ce faire, elle visite les communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis partout au Canada, célèbre les réalisations et les événements marquants des Autochtones au même titre que ceux des Canadiens non autochtones, et met en valeur les contributions des peuples autochtones au cours de l’histoire du Canada.

 La réconciliation est partout autour de nous. Elle ne se limite pas à une journée, à un moment ou à un geste. Au cours de l’année écoulée, j’ai été témoin de la vérité et de la réconciliation en action. J’ai vu des élèves apprendre notre véritable histoire. J’en ai été témoin dans les communautés qui célèbrent leur patrimoine culturel. J'ai pu l’observer dans les récits sur les réussites et les défis des Autochtones, qui sont rapportés par les survivants, les Ainés, les dirigeants, les conteurs, les guérisseurs traditionnels, les membres des communautés et les jeunes. J’ai pu constater l’espoir que suscite la réconciliation. 

Son Excellence la très honorable Mary Simon, gouverneure générale du Canada, gouverneure générale du Canada, à l’occasion de la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation, le 30 septembre 2022

La gouverneure générale Mary Simon a tissé des liens avec les Canadiens et Canadiennes :

  • en effectuant des visites officielles au Québec, en Colombie-Britannique et au Yukon pour y rencontrer des leaders locaux, territoriaux et provinciaux;
  • en se rendant en Saskatchewan pour soutenir la communauté de la Nation crie de James Smith qui a vécu un tragique attentat à l’arme blanche;
  • en visitant l’Île-du-Prince-Édouard pour constater les dégâts causés par les ouragans et apporter un soutien à la communauté;
  • en prononçant un discours lors de la 19e conférence LaFontaine-Baldwin, à Calgary, un événement axé sur la démocratie, la citoyenneté et le bien collectif;
  • en retournant dans sa région natale, le Nunavik, dans le nord du Québec, pour faire connaître les enjeux du Nord et rencontrer des dirigeants inuits, des groupes de jeunes, des enseignants, des étudiants et des membres d’organisations autochtones;
  • en poursuivant ses « appels de remerciement » à des personnes qui améliorent la vie de leur communauté;
  • en assistant en personne, en tant que gouverneure générale, à sa première célébration nationale de la fête du Canada;
  • en célébrant la deuxième édition de la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation par la participation à diverses activités, dont la cérémonie commémorative nationale « Se souvenir des enfants ».

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Discours respectueux à l'occasion de la Journée internationale des femmes

 Je ne peux ni ne veux ignorer les commentaires ou m’abstenir de les prendre au sérieux, et je ne souhaite pas offrir une plateforme à la propagation de stéréotypes et de mythes contre lesquels je me suis dressée toute ma vie. Je veux me tenir aux côtés des jeunes et des autres personnes qui n’accepteront plus les abus en ligne comme une routine ou un obstacle au leadership, et qui travaillent activement à faire en sorte que nos conversations reflètent la diversité du Canada. 

Son Excellence la très honorable Mary Simon, gouverneure générale du Canada, à l’occasion de la Journée internationale des femmes, le 8 mars 2023

Le 8 mars 2023, à l’occasion de la Journée internationale des femmes, la gouverneure générale Mary Simon a organisé une table ronde sur les effets néfastes des propos toxiques en ligne. Cet événement a été organisé pour mettre en lumière le fait que les femmes — en particulier les femmes occupant des postes de haut niveau, les femmes célèbres, les femmes et les filles autochtones, les femmes issues de minorités ethniques et les personnes 2SLGBTQI+ — reçoivent chaque jour des menaces sur Internet et sur les médias sociaux. Ces propos toxiques peuvent décourager les femmes de participer pleinement à la vie politique et de viser des postes à responsabilité, au grand dam de notre pays et de nos institutions publiques.

Parmi les femmes qui ont participé à la table ronde figuraient des chefs de mission, des personnalités publiques, des universitaires, des représentantes d’organisations de la société civile et un groupe restreint de journalistes. Les participantes ont discuté de l’importance des femmes dans les postes de haut niveau, les défis auxquels elles sont confrontées et les moyens que la société peut déployer pour créer des espaces sûrs et inclusifs qui permettent un débat public respectueux et exempt de toxicité.

La gouverneure générale Mary Simon n’est pas à l’abri des propos toxiques sur les médias sociaux, car elle a été constamment la cible de harcèlement et de commentaires racistes sur les plateformes de médias sociaux du BSGG. Le BSGG a donc pris la décision sans précédent de désactiver la fonction « Commentaires » sur ses différentes plateformes de médias sociaux afin de favoriser un environnement numérique sain pour le public et son personnel.

À l’instar du processus de réconciliation, la promotion d’un discours respectueux nécessite que toutes les personnes acceptent d’entamer un dialogue ouvert, inclusif et respectueux dans le but de favoriser un sentiment accru de cohésion, d’acceptation et de soutien mutuel. Comme pour la réconciliation, il reste encore beaucoup à faire en la matière.

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Fonctionnement du Bureau du secrétaire du gouverneur général (BSGG)

Soutien à la gouverneure générale : 13 515 272 $

Services internes : 8 004 378 $

Dépenses législatives (non discrétionnaires) 3 720 360 $

Total   25 240 010 $

Le Plan sur l’accessibilité 2022–2025 du BSGG

La Loi canadienne sur l’accessibilité prévoit que tous les ministères et organismes du gouvernement du Canada publient un plan d’accessibilité qui décrit la manière dont ils élimineront les obstacles afin de rendre leurs organisations plus accessibles à l’horizon 2040. À cette fin, le BSGG a publié son premier Plan sur l’accessibilité 2022–2025, dans lequel il expose les efforts entrepris pour respecter les objectifs établis par le gouvernement du Canada.

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Soutien provenant d’autres ministères

En plus du BSGG, six ministères et organismes du gouvernement fédéral ont également pour mandat de soutenir les activités du gouverneur général. Les fonds alloués à ce titre et dépensés directement par les organismes suivants à partir de leurs crédits budgétaires se sont élevés à 25 454 235 $*.

  • La Commission de la capitale nationale (CCN) est responsable de la préservation, de l’entretien et des projets d’aménagement d’installations pour toutes les résidences officielles dans la région de la capitale nationale, y compris Rideau Hall.
  • La Gendarmerie royale du Canada (GRC) fournit au gouverneur général des services de sécurité et de protection personnelle, au pays et à l’étranger.
  • Le ministère de la Défense nationale (MND)offre un appui logistique et des services de transport au gouverneur général pour lui permettre de remplir ses fonctions officielles.
  • Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) fournit au BSGG des locaux et un soutien logistique pour la Résidence du Gouverneur général à la Citadelle de Québec et la Chancellerie des distinctions honorifiques.
  • Affaires mondiales Canada (AMC) conseille la gouverneure générale sur toutes les questions en matière de politique étrangère et finance les activités liées aux visites internationales au pays et aux visites à l’étranger, ainsi que les activités entreprises à la demande du premier ministre.
  • Patrimoine canadien (PCH) est responsable notamment des visites royales, des funérailles d’État, des services commémoratifs nationaux et des célébrations d’anniversaires spéciaux.

Appui des autres ministères et organismes fédéraux en 2022-2023

CCN GRC MDN SPAC AMC PCH TOTAL
8 408 565 10 520 113 3 462 984 2 225 201 801 653 35 719 25 454 235

* Pour de plus amples renseignements sur les dépenses de ces ministères et organismes, veuillez communiquer avec ces derniers ou consultez leurs sites Web respectifs.

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ISSN 1927-5889
No de catalogue : SO1E-PDF
© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le Bureau du secrétaire du gouverneur général (2023)